TIà Arras-sur-Rhône (07370) dans le département Ardèche et la région Auvergne-Rhône-Alpes : adresse, téléphone et horaires d'ouverture. Démarches administratives Échéances 17
Horaires d'ouverture » Hauts-de-France » Pas-de-Calais » Arras » Tribunal d'instance d'ArrasCoordonnées du Tribunal d'instance d'ArrasAdresse13 rue Roger SalengroBP 56562008 ARRAS CEDEXRenseignements et horairesNuméro de fax03 21 71 48 45International +33 3 21 71 48 45Adresse E-mailHoraire du Tribunal d'instance d'ArrasVoici les horaires d'ouverture du Tribunal d'instance d'ArrasDu Lundi au Vendredi de 08h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00Informations généralesVoici la fiche du Tribunal d'instance d'Arras présent sur la commune d'Arras dans le département du Pas-de-Calais 62.Vous trouverez ci-dessous les horaires d'ouvertures du Tribunal d'instance d'Arras ainsi que ses différentes Tribunal de proximité proche Tribunal de proximité de LensTribunal d'instance de DouaiTribunal d'instance de BéthuneTribunal d'instance de CambraiTribunal de proximité de PéronneTribunal d'instance de Lille
Celundi, le tribunal correctionnel d’Arras a jugé et condamné deux hommes, soupçonnés d’avoir violenté leur ex-compagne à Arras. L’un a écopé de deux ans de prison ferme. Services publics Description Activités principales Localisation Avis Description Tribunal de Grande Instance d’Arras est situé au 13 rue Roger Salengro, 62000 Arras et a été classé dans la catégorie Tribunaux. Ce site utilise les Cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En navigant sur le site, vous en acceptez l'utilisation. Vous pouvez cependant les supprimer si vous le souhaitez. PARAMÉTRER LES COOKIESACCEPTER
LeTribunal judiciaire d'Arras fait partie des administrations et organismes judiciaire, Le tribunal d'instance est compétent pour les litiges de la vie quotidienne dont les montants sont inférieurs à 10 000 € ainsi que pour les litiges concernant la tutelle, les baux d'habitation ou ceux liés aux crédit à la consommation jusqu’à 75 000 ; Le tribunal de grande instance se charge

immobilière à Arras du 6 septembreA proposRésultatsEn salle jeudi 06 septembre 20183 lots Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceComment s'y rendre ?Tribunal Judiciaire d'ARRAS13 rue Roger Salengro, 62000 Arras, France - Vue de la rueObtenir l'itinérairePlus d'informationsConditions de venteFrais de venteRenseignements de venteComment enchérir ?Profils associésWIBAULT AVOCATCabinet d'Avocat Arras, Hauts-de-FranceTribunal Judiciaire d'ARRASTribunal Arras, Hauts-de-FranceAutres événements1 salle jeudi 08 septembreVente immobilière à Arras du 8 Septembre 20221 lot Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceVoir tous les événementsA proposMise en ligne il y a 4 ans323 vues de l'événementVente immobilière à Arras du 6 septembrePublicité CGUMentionsConfidentialité

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LeTribunal de Grande Instance a été remplacé par le Tribunal Judiciaire. A Arras, le TJ est compétent pour la plupart des litiges civils. Notez néanmoins que si votre litige porte sur une somme d’un montant de moins de 10 000 €, le Tribunal de proximité de Lens peut être compétent.
ItinérairesTribunal et centre de médiation 13 r Roger Salengro, 62000 ArrasItinérairesSite webTéléphoneEnregistrerOuvre à 8h30HorairesLundi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16hMardi de 8h30 à 16hMercredi, jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16hVendredi de 8h30 à 16hParkings à proximitéSource Pages JaunesAutres propositions à proximité31 r St Michel, 62000 ArrasOuvre à 8h30Plus d'infos4 pl Etats, 62000 ArrasOuvre à 8h30Plus d'infos13 r Roger Salengro, 62000 ArrasOuvre à 9hPlus d'infos22 L553, 8720 KnittelfeldPlus d'infos2 r Trois Marteaux, 62000 ArrasPlus d'infos13 r Roger Salengro, 62000 ArrasPlus d'infosr Jacques Le Caron, 62000 ArrasPlus d'infosMappy est réalisé en FranceSite webTéléphoneEnregistrer
Enseptembre 2019, Sahar Khodayari, une fan du club âgée de 30 ans, s’est immolée par le feu devant un tribunal par crainte d’être emprisonnée pour avoir voulu assister à un match. Surnommée « la fille bleue » en référence aux couleurs de son équipe favorite, elle avait tenté de pénétrer dans un stade alors qu’elle était déguisée en garçon.
km 1 218Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Moislains est plus précisément située dans le départementde la Somme 80. Le code postal de la commune de Moislains est le 80200 Code Insee 80552. Mairie et intercommunalité de MoislainsLe maire de Moislains est M. Nöel appartient à la Communauté de communes de la Haute Somme Combles - Péronne - Roisel. Cet EPCI est[...] km 10 064Albert 80300, Somme, PicardieAlbert est une ville située dans le départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. 80300 Code Insee 80016 est le code postal de la ville d'Albert. Mairie et intercommunalité d'AlbertLe maire d'Albert est M. Claude appartient à la Communauté de communes du Pays du Coquelicot. Cet EPCI est présidé par M. Michel WATELAIN. Population et géographie d'AlbertSur une superf[...] km 1 452La commune de Tilloy-lès-Mofflaines est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la commune de Tilloy-lès-Mofflaines sont respectivement 62217 et 62817. Mairie et intercommunalité de Tilloy-lès-MofflainesLe maire de Tilloy-lès-Mofflaines est M. Didier appartient à la Communauté urbaine d'Arra[...] km 5 768Dainville 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Dainville est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Dainville est le 62000 Code Insee 62263. Mairie et intercommunalité de DainvilleLe maire de Dainville est Mme Françoise de la ville de Dainville est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Dain[...] km 40 970Arras 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Arras est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville d'Arras est le 62000 Code Insee 62041. Mairie et intercommunalité d'ArrasLe maire d'Arras est M. Frédéric appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'ArrasAvec une densité de 3475 habitants au km², les 40970 habitants app[...] km 3 169Proville 59267, Nord, Nord-Pas-de-CalaisLa ville de Proville est située au sein du départementdu Nord 59 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Proville est le 59267 Code Insee 59476. Mairie et intercommunalité de ProvilleLe maire de Proville est M. Guy de la ville de Proville est la Communauté d'agglomération de Cambrai. Population et géographie de ProvilleLa population de la ville de Provi[...] km 500Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Niergnies est plus précisément située dans le départementdu Nord 59. Le code postal de la commune de Niergnies est le 59400 Code Insee 59432. Mairie et intercommunalité de NiergniesLe maire de Niergnies est Mme Marjorie appartient à la Communauté d'agglomération de Cambrai. Population et géographie de NiergniesSur [...] km 4 328Camon 80450, Somme, PicardieLa ville de Camon est située au sein du départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Camon sont respectivement 80450 et 80164. Mairie et intercommunalité de CamonLe maire de Camon est M. Jean-Claude public de coopération intercommunale de la ville de Camon est la Communauté d'agglomération Amiens Métropole. Cet E[...] km 32 897Cambrai 59400, Nord, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Cambrai est plus précisément située dans le départementdu Nord 59. Le code postal et le code Insee de la ville de Cambrai sont respectivement 59400 et 59122. Mairie et intercommunalité de CambraiLe maire de Cambrai est M. François-Xavier public de coopération intercommunale de la ville de Cambrai est la Communauté d[...] km 6 014Roye 80700, Somme, PicardieLa ville de Roye est située au sein du départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Roye sont respectivement 80700 et 80685. Mairie et intercommunalité de RoyeLe maire de Roye est M. Pascal de la ville de Roye est la Communauté de communes du Grand Roye. Cet EPCI est présidé par Mme Bénédicte THIEBAUT. Population et géogr[...] km 3 445Rivery 80136, Somme, PicardieFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Rivery est plus précisément située dans le départementde la Somme 80. Le code postal et le code Insee de la ville de Rivery sont respectivement 80136 et 80674. Mairie et intercommunalité de RiveryLe maire de Rivery est M. Bernard de la ville de Rivery est la Communauté d'agglomération Amiens Métropole. Cet EPCI est présid[...] km 55 878La ville de Saint-Quentin est située au sein du départementde l'Aisne 02 et de la région Hauts-de-France. 02100 Code Insee 02691 est le code postal de la ville de Saint-Quentin. Mairie et intercommunalité de Saint-QuentinLe maire de Saint-Quentin est Mme Frédérique de la ville de Saint-Quentin est la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois. Cet EPCI est présidé par M. Xa[...] km 410La commune de Gézaincourt est située au sein du départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la commune de Gézaincourt sont respectivement 80600 et 80377. Mairie et intercommunalité de GézaincourtLe maire de Gézaincourt est Mme Martine de la commune de Gézaincourt est la Communauté de communes du Territoire Nord Picardie. Cet EPCI est[...] km 580La commune de Cottenchy est située au sein du départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Cottenchy est le 80440 Code Insee 80213. Mairie et intercommunalité de CottenchyLe maire de Cottenchy est Mme Marie-Christine de la commune de Cottenchy est la Communauté de communes Avre Luce Noye. Cet EPCI est présidé par M. Pierre BOULANGE[...] km 132 479Amiens 80000, Somme, PicardieAmiens est une ville située dans le départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. 80000 Code Insee 80021 est le code postal de la ville d'Amiens. Mairie et intercommunalité d'AmiensLe maire d'Amiens est Mme Brigitte de la ville d'Amiens est la Communauté d'agglomération Amiens Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Alain GEST. Population et géographie d'AmiensLa popu[...] km 5 096Lambres-lez-Douai est une ville située dans le départementdu Nord 59 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Lambres-lez-Douai sont respectivement 59552 et 59329. Mairie et intercommunalité de Lambres-lez-DouaiLe maire de Lambres-lez-Douai est M. Bernard appartient à la Communauté d'agglomération du Douaisis [ Cet EPCI est[...] km 2 555Souchez 62153, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville de Souchez est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Souchez sont respectivement 62153 et 62801. Mairie et intercommunalité de SouchezLe maire de Souchez est M. Jean-Marie public de coopération intercommunale de la ville de Souchez est la Communauté d'agglomération de Len[...] km 40 736Douai 59500, Nord, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Douai est plus précisément située dans le départementdu Nord 59. Le code postal de la ville de Douai est le 59500 Code Insee 59178. Mairie et intercommunalité de DouaiLe maire de Douai est M. Frédéric public de coopération intercommunale de la ville de Douai est la Communauté d'agglomération du Douaisis [ km 4 694Guesnain 59287, Nord, Nord-Pas-de-CalaisGuesnain est une ville située dans le départementdu Nord 59 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Guesnain sont respectivement 59287 et 59276. Mairie et intercommunalité de GuesnainLe maire de Guesnain est Mme Maryline public de coopération intercommunale de la ville de Guesnain est la Communauté d'agglomération du Douaisis [ km 31 590Liévin 62800, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Liévin est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Liévin est le 62800 Code Insee 62510. Mairie et intercommunalité de LiévinLe maire de Liévin est M. Laurent de la ville de Liévin est la Communauté d'agglomération de Lens - Liévin. Cet EPCI est présidé par M. Sylvain [...]
Formulairede recherche. Rechercher. Démarches en ligne; Plan de la ville; Webcams; Clubs & associations
km 3 946Bapaume 62450, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville de Bapaume est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Bapaume est le 62450 Code Insee 62080. Mairie et intercommunalité de BapaumeLe maire de Bapaume est M. Jean-Jacques de la ville de Bapaume est la Communauté de communes du Sud-Artois. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Jacques COTTEL. Population e[...] km 1 017Achiet-le-Grand est une commune située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune d'Achiet-le-Grand est le 62121 Code Insee 62005. Mairie et intercommunalité d'Achiet-le-GrandLe maire d'Achiet-le-Grand est Mme Patricia de la commune d'Achiet-le-Grand est la Communauté de communes du Sud-Artois. Cet EPCI est présidé par M. [...] km 1 789Croisilles 62128, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Croisilles est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la commune de Croisilles est le 62128 Code Insee 62259. Mairie et intercommunalité de CroisillesLe maire de Croisilles est M. Gérard public de coopération intercommunale de la commune de Croisilles est la Communauté de [...] km 928La commune de Bertincourt est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Bertincourt est le 62124 Code Insee 62117. Mairie et intercommunalité de BertincourtLe maire de Bertincourt est M. Bernard de la commune de Bertincourt est la Communauté de communes du Sud-Artois. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Jacq[...] km 5 437Beaurains 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisBeaurains est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62217 Code Insee 62099 est le code postal de la ville de Beaurains. Mairie et intercommunalité de BeaurainsLe maire de Beaurains est M. Pierre de la ville de Beaurains est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de BeaurainsAvec une densité de 905 habitants au [...] km 1 218Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Moislains est plus précisément située dans le départementde la Somme 80. Le code postal de la commune de Moislains est le 80200 Code Insee 80552. Mairie et intercommunalité de MoislainsLe maire de Moislains est M. Nöel appartient à la Communauté de communes de la Haute Somme Combles - Péronne - Roisel. Cet EPCI est[...] km 1 452La commune de Tilloy-lès-Mofflaines est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la commune de Tilloy-lès-Mofflaines sont respectivement 62217 et 62817. Mairie et intercommunalité de Tilloy-lès-MofflainesLe maire de Tilloy-lès-Mofflaines est M. Didier appartient à la Communauté urbaine d'Arra[...] km 1 942Agny 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la commune d'Agny est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. 62217 Code Insee 62013 est le code postal de la commune d'Agny. Mairie et intercommunalité d'AgnyLe maire d'Agny est M. Didier appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'AgnyAvec une densité de 318 habitants au km², les 19[...] km 984Marquion 62860, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa commune de Marquion est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Marquion est le 62860 Code Insee 62559. Mairie et intercommunalité de MarquionLe maire de Marquion est M. Jacques appartient à la Communauté de communes Osartis Marquion. Cet EPCI est présidé par M. Pierre GEORGET. Population et géographie[...] km 1 218Bourlon 62860, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa commune de Bourlon est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62860 Code Insee 62164 est le code postal de la commune de Bourlon. Mairie et intercommunalité de BourlonLe maire de Bourlon est M. Jean-Luc de la commune de Bourlon est la Communauté de communes Osartis Marquion. Cet EPCI est présidé par M. Pierre GEORGET. Population et gé[...] km 7 750Achicourt 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Achicourt est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville d'Achicourt sont respectivement 62217 et 62004. Mairie et intercommunalité d'AchicourtLe maire d'Achicourt est M. Jean-Paul de la ville d'Achicourt est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'AchicourtAvec une den[...] km 1 571Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Gouzeaucourt est plus précisément située dans le départementdu Nord 59. 59231 Code Insee 59269 est le code postal de la commune de Gouzeaucourt. Mairie et intercommunalité de GouzeaucourtLe maire de Gouzeaucourt est M. Jacques appartient à la Communauté d'agglomération de Cambrai. Population et géographie de Gouz[...] km 40 970Arras 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Arras est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville d'Arras est le 62000 Code Insee 62041. Mairie et intercommunalité d'ArrasLe maire d'Arras est M. Frédéric appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'ArrasAvec une densité de 3475 habitants au km², les 40970 habitants app[...] km 6 628La ville de Saint-Laurent-Blangy est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62223 Code Insee 62753 est le code postal de la ville de Saint-Laurent-Blangy. Mairie et intercommunalité de Saint-Laurent-BlangyLe maire de Saint-Laurent-Blangy est M. Nicolas appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géograp[...] km 1 365Lécluse 59259, Nord, Nord-Pas-de-CalaisLécluse est une commune située dans le départementdu Nord 59 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Lécluse est le 59259 Code Insee 59336. Mairie et intercommunalité de LécluseLe maire de Lécluse est Mme Nicole public de coopération intercommunale de la commune de Lécluse est la Communauté d'agglomération du Douaisis [ Cet EPC[...] km 5 768Dainville 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Dainville est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Dainville est le 62000 Code Insee 62263. Mairie et intercommunalité de DainvilleLe maire de Dainville est Mme Françoise de la ville de Dainville est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Dain[...] km 4 941La ville de Saint-Nicolas est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Saint-Nicolas est le 62223 Code Insee 62764. Mairie et intercommunalité de Saint-NicolasLe maire de Saint-Nicolas est M. Alain de la ville de Saint-Nicolas est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Saint-NicolasSur une[...] km 4 002Biache-Saint-Vaast est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Biache-Saint-Vaast est le 62118 Code Insee 62128. Mairie et intercommunalité de Biache-Saint-VaastLe maire de Biache-Saint-Vaast est M. Hervé public de coopération intercommunale de la ville de Biache-Saint-Vaast est la Communauté[...] km 1 847Marcoing 59159, Nord, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Marcoing est plus précisément située dans le départementdu Nord 59. Le code postal et le code Insee de la commune de Marcoing sont respectivement 59159 et 59377. Mairie et intercommunalité de MarcoingLe maire de Marcoing est M. Jean-Claude public de coopération intercommunale de la commune de Marcoing est la Commun[...] km 3 475La ville de Sainte-Catherine est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Sainte-Catherine sont respectivement 62223 et 62744. Mairie et intercommunalité de Sainte-CatherineLe maire de Sainte-Catherine est M. Alain VAN de la ville de Sainte-Catherine est la Communauté urbaine d'Arras. Populati[...] una7D. 187 241 180 144 77 250 186 449 372

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